ASSOCIATION PORTAE LUCIS
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Je reconnais avoir pris connaissance des conditions d’acquisition des publications de l’Association Portae Lucis, sachant que les œuvres de Mr Jean Dubuis éditées par elle pourront être librement reproduites et transmises à tous ceux qui me paraîtront pouvoir en tirer profit sur le plan de leur avancement spirituel sous condition impérative de NE PAS EN FAIRE COMMERCE SOUS QUELQUE FORME QUE CE SOIT (ventes, conférences payantes, cours ou stages payants, etc.)
A cette fin, je m’engage expressément : - à ne pas vendre les copies que je ferai, - à demander un engagement similaire à ceux à qui je transmettrai une copie, - à communiquer à l’Association Portae Lucis les coordonnées de toute personne physique ou morale dont je pourrais avoir connaissance comme faisant commerce des textes de M. Jean Dubuis, l’association se réservant le droit de poursuivre en justice toute personne qui violerait ainsi les droits d’auteur attachés à ces œuvres.
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